Évaluations environnementales

Évaluations environnementales

définition
  • Un système vivant dans les changements climatiques

    Les non-humains avec les humains font partie du collectif d’un espace, par exemple une commune, qui constitue un système vivant qu’il conviendrait maintenant de considérer et de valoriser dans le contexte des changements climatiques.

  • Une déconstruction

    Dans le cadre d’un document de planification d’un espace humain (PLU, PLUi ou UTN), c’est le rôle d’une évaluation environnementale que de le conduire vers une organisation spatiale intégrant son vivant non humain et, plus généralement, son environnement au regard des changements climatiques. Pour cela, il s’agit de déconstruire cet espace humain pour mieux le problématiser grâce aux investigations de terrain, aux analyses au bureau de son évolution spatio-temporelle et aux échanges avec les acteur·rice·s impliqué·e·s dans la procédure. L’objectif est de créer un solide cadre de réflexion spatial favorable à la définition des enjeux. L’objectif final est de permettre aux élu·e·s d’établir leurs priorités, c’est-à-dire la hiérarchisation des enjeux, afin d’aborder progressivement l’élaboration d’un PADD problématisé plutôt que thématique (cas d’un PLU ou PLUi).

  • Une démarche plus qu’un rapport

    Une évaluation environnementale est une démarche qui repose sur la qualification précise des incidences puis la mise en œuvre de la séquence éviter/réduire/compenser (ERC) sous la forme de proposition de mesures.  Une telle démarche relève d'une approche itérative, c’est-à-dire des allers et retours constants et féconds conduisant à des ajustements entre mesures, incidences et enjeux, cela pendant toute la procédure. L’objectif est d’élaborer un dossier réduisant au minimum les incidences sur l’environnement. L’évaluation environnementale reste donc une opportunité d’enrichir le dossier pour l’adapter et le consolider, devenant un outil de valorisation d’un espace humain.

    graphiqueok

  • Une trame verte et bleue

    Dans le cadre d’un document de planification, une trame verte et bleue (TVB) peut devenir un outil d'aménagement multifonctionnel d’un espace humain. En effet, en plus de la biodiversité, une TVB favorise maintenant l’adaptation aux changements climatiques : les zones humides sont des réservoirs d’eau, les haies ainsi que les arbres isolés sont des amortisseurs d'événements météorologiques extrêmes (fortes pluies, canicules, vents...), les forêts sont des protections des sols et des bassins versants, les pelouses sèches et prairies sont des ouvertures paysagères... Une TVB porte ainsi une dimension paysagère puisque les continuités écologiques présentent un aspect esthétique, renvoyant, de surcroît, à une appartenance locale, voire à une identité territoriale. 

    TVB SCHEMA ECHELLE 3 sans secteurs Web

  • Évaluation environnementale du PLU de Thonons-les-Bains (Haute-Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Thonons-les-Bains (Haute-Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Thonons-les-Bains (Haute-Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Thonons-les-Bains

    Taille de la commune : 38 826 habitant·e·s et 16 km²

    Maîtrise d’œuvre : Bioinsight mandataire/Terre d’urbanisme (volet paysage)

    Date de la mission : PLU approuvé le 18 décembre 2013

    Évaluation environnementale du PLU de Feurs (Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Feurs (Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Feurs (Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Feurs

    Taille de la commune : 8 302 habitant·e·s et 24 km²

    Maîtrise d’œuvre : Bioinsight mandataire

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Cluny (Saône-et-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Cluny (Saône-et-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Cluny (Saône-et-Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Cluny

    Taille de la commune : 4 803 habitant·e·s et 24 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Julie (Ain)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Julie (Ain)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Julie (Ain)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Sainte-Julie

    Taille de la commune : 1 082 habitant·e·s et 11 km²

    Maîtrise d’œuvre : Bioinsight mandataire

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU d’Ambert (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU d’Ambert (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU d’Ambert (Puy-de-Dôme)

    Maîtrise d’ouvrage : communauté de Communes Ambert Livradois Forez

    Taille de la commune : 6 743 habitant·e·s et 60 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : PLU approuvé le 11 mars 2021

    Évaluation environnementale du PLU de Seez (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Seez (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Seez (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Seez

    Taille de la commune : 2 322 habitant·e·s et 43 km²

    Maîtrise d’œuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/Avocat LAURENT Christophe

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Macôt-la-Plagne (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Macôt-la-Plagne (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Macôt-la-Plagne (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Lavoûte-sur-Loire

    Taille de la commune : 1 800 habitant·e·s et 38 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement Chomaz Nadège mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD

    Date de la mission : PLU approuvé en novembre 2019

    Évaluation environnementale du PLU de Bessans (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Bessans (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Bessans (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Bessans

    Taille de la commune : 359 habitant·e·s et 154 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement Nadège Chomaz mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/A.G.C.

    Date de la mission : PLU approuvé le 19 décembre 2019

    Évaluation environnementale du PLU de Valprivas (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Valprivas (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Valprivas (Haute-Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Valprivas

    Taille de la commune : 520 habitant·e·s et 24 km²

    Maîtrise d’œuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Val-d’Arc (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Val-d’Arc (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Val-d’Arc (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage commune de Val-d’Arc

    Taille de la commune : 2 018 habitant·e·s et 14 km²

    Maîtrise d’œuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Paule (Rhône)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Paule (Rhône)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Paule (Rhône)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Sainte-Paule

    Taille de la commune : 320 habitant·e·s et 8 km²

    Maîtrise d’œuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Croix (Ain)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Croix (Ain)

    Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Croix (Ain)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Sainte-Croix

    Taille de la commune : 554 habitant·e·s et 11 km²

    Maîtrise d’œuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Saint-Germain-Laprade

    Taille de la commune : 3 666 habitant·e·s et 28 km²

    Maîtrise d’œuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Étienne-de-Serre (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Étienne-de-Serre (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Saint-Étienne-de-Serre (Ardèche)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Saint-Étienne-de-Serre

    Taille de la commune : 211 habitant·e·s et 17 km²

    Maîtrise d’œuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)

    Maîtrise d’ouvrage : agglo pays d’Issoire

    Taille de la commune : 595 habitant·e·s et 11 km²

    Maîtrise d’œuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Montsapey (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Montsapey (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Montsapey (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Montsapey

    Taille de la commune : 73 habitant·e·s et 26 km²

    Maîtrise d’œuvre : CHOMAZ Nadège mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Montmélian (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Montmélian (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Montmélian (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Montmélian

    Taille de la commune : 4 102 habitant·e·s et 6 km²

    Maîtrise d’œuvre groupement : Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : PLU approuvé en le 27 septembre 2017

    Évaluation environnementale du PLU de La Ravoire (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de La Ravoire (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de La Ravoire (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de La Ravoire

    Taille de la commune : 8 530 habitant·e·s et 7 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : PLU approuvé en 2017

    Évaluation environnementale du PLU de Lavoûte-sur-Loire (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Lavoûte-sur-Loire (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale du PLU de Lavoûte-sur-Loire (Haute-Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Lavoûte-sur-Loire

    Taille de la commune : 832 habitant·e·s et 10 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités & Descoeur mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Détrier (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Détrier (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Détrier (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Détrier

    Taille de la commune : 433 habitant·e·s et 2,5 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD

    Date de la mission : PLU approuvé en 2017

    Évaluation environnementale du PLU de Chamousset (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Chamousset (Savoie)

    Évaluation environnementale du PLU de Chamousset (Savoie)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Chamousset

    Taille de la commune : 587 habitant·e·s et 6 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : PLU approuvé le 22 novembre 2017

    Évaluation environnementale du PLU de Cheminas (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Cheminas (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Cheminas (Ardèche)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Cheminas

    Taille de la commune : 397 habitant·e·s et 9 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU de Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)

    Évaluation environnementale du PLU de Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Celles-sur-Durolle

    Taille de la commune : 1 677 habitant·e·s et 39 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale du PLU de Boffres (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Boffres (Ardèche)

    Évaluation environnementale du PLU de Boffres (Ardèche)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Boffres

    Taille de la commune : 658 habitant·e·s et 30 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

  • Évaluation environnementale du PLUI de la Montagne Bourbonnaise valant SCoT (Allier)

    Évaluation environnementale du PLUI de la Montagne Bourbonnaise valant SCoT (Allier)

    Évaluation environnementale du PLUI de la Montagne Bourbonnaise valant SCoT (Allier)

    Maîtrise d’ouvrage : Vichy communauté

    Taille de l’intercommunalité : 6 639 habitant·e·s, 15 communes et 402 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours


    • Évaluations environnementales d’évolution de PLU
      • PLU de Villeneuve (01) (mise en compatibilité)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché septembre 2021 (en cours)

      • PLU de Villerest (42) (modification avec préévaluation Natura 2000)

         groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché mars 2021 (en cours)

      • PLU de Balbigny (42) (révision allégée)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché décembre 2020 (en cours)

      • PLU de Boën-sur-Lignon (42) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        groupement BE Réalités(mandataire)/Bioinsight, attribution du marché août 2020

      • PLU de Chamousset (73) (révision allégée)

        groupement Terre d’urbanisme(mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 22 juin 2020

      • PLU de Tence (43) (révision allégée)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 13 décembre 2019 (en cours)

      • PLU de Noirétable (42) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché août 2019

      • PLU de Notre-Dame-de-Boisset (42) (mise en compatibilité)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 20 juin 2019 (en cours)

      • PLU de Mably (42) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        groupement  BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2019

      • PLU de Mably (42) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        groupement  BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2019

      • PLU de Jassans-Riottier (01) (déclaration de projet emportant mise en compatiblité)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché mai 2018

      • PLU de Saint-Ours-les-Roches (63) (modification de PLU)

        Bioinsight mandataire, attribution du marché 5 février 2018

      • PLU de Civrieux (01) (révision avec examen conjoint)

        groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2018

      • PLU de Mionnay (01) (déclaration de projet emportant mise en compatiblité)

        groupement Atelier UO (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2017

      • PLU de Plancherine (73) (révision allégée)

        groupement Nadège Chomaz urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 23 décembre 2016

      • PLU de Thil (01) (révision allégée)

        groupement Atelier Urbi et Orbi (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché juin 2016

      • PLU d’Avrieux (73) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        groupement Terre d’urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché février 2016

      • PLU d’Ugine (73) (révision allégée)

        groupement Nadège Chomaz urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 23 décembre 2015

      • PLU de Monthieux (01) (modification avec préévaluation Natura 2000)

        Bioinsight mandataire, attribution du marché juin 2015

    • Évaluations environnementales d’évolution de PLUI
      • PLUI de la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)

        mises en compatibilité pour deux déclarations de projet ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale) (en cours)

      • Évaluation environnementale du PLUI de la vallée de l’Ance (Puy-de-Dôme)

        révision allégée, modification et modification simplifiée avec préévaluation Natura 2000 ; Bioinsight mandataire (en cours)

      • PLUI du Pays d’Olliergues (Puy-de-Dôme)

        modification avec préévaluation Natura 2000 ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale) (en cours)

      • PLUI du Pays de Cunlhat (Puy-de-Dôme)

        révision allégée ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale) (en cours)

  • Évaluation environnementale de la carte communale de Thiel-sur-Acolin (Allier)

    Évaluation environnementale de la carte communale de Thiel-sur-Acolin (Allier)

    Évaluation environnementale de la carte communale de Thiel-sur-Acolin (Allier)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Thiel-sur-Acolin

    Taille de la commune : 1 107 habitant·e·s et 58 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale de la carte communale de Grazac (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale de la carte communale de Grazac (Haute-Loire)

    Évaluation environnementale de la carte communale de Grazac (Haute-Loire)

    Maîtrise d’ouvrage : commune de Grazac

    Taille de la commune : 1 080 habitant·e·s et 22 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : en cours

    Évaluation environnementale de la carte communale d’Échassières (Allier)

    Évaluation environnementale de la carte communale d’Échassières (Allier)

    Évaluation environnementale de la carte communale d’Échassières (Allier)

    Maîtrise d’ouvrage : commune d’Échassières

    Taille de la commune : 381 habitant·e·s et 23 km²

    Maîtrise d’œuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)

    Date de la mission : carte communale approuvé le 9 novembre 2020